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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER
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MONCHBORNER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONCHBORNER
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER, KINTZHEIM ET ENVIRONS CAVE VINICOLE D'ORSCHWILLER, CAVE VINICOLE DE KINTZHEIM, CAVE VINICOLE DE SAINT-HIPPOLYTE, LES PRODUCTEURS REUNIS D'ORSCHWILLER, LES PRODUCTEURS REUNIS DE KINTZHEIM, LES PRODUCTEURS REUNIS DE SAINT-HIPPOLYTE, CAVES LES FAITIERES, CAVES MOENCHBORNER, CAVES STEPHANE BERG, LES VIGNERONS RECOLTANTS D'ORSCHWILLER, LES VIGNERONS RECOLTANTS DE KINTZHEIM, LES VIGNERONS RECOLTANTS DE SAINT-HIPPOLYTE, CAVE D'ORSCHWILLER, CAVE DE KINTZHEIM, CAVE DE SAINT-HIPPOLYTE, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1266616
Date de dépôt :
23/03/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2024

Présentation de la marque MONCHBORNER

Déposée le 23 mars 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONCHBORNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER domicilié(e) 4A route du Vin - 67600 - ORSCHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 795 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque MONCHBORNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONCHBORNER est expirée depuis le 23 mars 2024.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER a également déposé les autres marques suivantes : LE PUITS DU MOINE , LES FAÎTIERES , LA SOURCE DU MOINE , STEPHANE BERG


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER, KINTZHEIM ET ENVIRONS CAVE VINICOLE D'ORSCHWILLER, CAVE VINICOLE DE KINTZHEIM, CAVE VINICOLE DE SAINT-HIPPOLYTE, LES PRODUCTEURS REUNIS D'ORSCHWILLER, LES PRODUCTEURS REUNIS DE KINTZHEIM, LES PRODUCTEURS REUNIS DE SAINT-HIPPOLYTE, CAVES LES FAITIERES, CAVES MOENCHBORNER, CAVES STEPHANE BERG, LES VIGNERONS RECOLTANTS D'ORSCHWILLER, LES VIGNERONS RECOLTANTS DE KINTZHEIM, LES VIGNERONS RECOLTANTS DE SAINT-HIPPOLYTE, CAVE D'ORSCHWILLER, CAVE DE KINTZHEIM, CAVE DE SAINT-HIPPOLYTE, Société coopérative agricole à capital variable - 4A route du Vin - 67600 - ORSCHWILLER - France - SIREN 778795435


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250213 - Publication au BOPI 2003-10-01

Renouvellement sans limitation n°2031154 - Publication au BOPI 1994-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Inscription le 26 mai 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°624706 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629898 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2014 n°2567075 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-11

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